Roselyne Mortelette


De: Roselyne MORTELETTE
(LOYEZ)
greffière principale
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Douai
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Douai"
suppleant
nomination
26 Juin 201726/06/2017
De: Roselyne MORTELETTE
(LOYEZ)
greffière principale, en sa qualité de régisseuse intérimaire au tribunal d'instance de Douai
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
26 Juin 201726/06/2017
De: Roselyne MORTELETTE
(LOYEZ)
greffière principale
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse intérimaire
pour une période exceptionnelle de 6 mois au tribunal d'instance de Douai
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Douai"
nomination
26 Décembre 201626/12/2016
De: Roselyne MORTELETTE
(LOYEZ)
greffière principale, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Douai
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
26 Décembre 201626/12/2016
De: Mortelette (Roselyne), épouse Loyez
greffière du premier grade, en sa qualité de régisseuse intérimaire du tribunal d'instance de Douai
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
29 Juin 200729/06/2007
De: Mortelette (Roselyne), épouse Loyez
greffière du premier grade
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Douai
Remplace:Mme Bailleul (Annie)
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Douai"
suppleant
nomination
29 Juin 200729/06/2007
De: Mortelette (Roselyne), épouse Loyez
greffière du premier grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes et
pour une durée maximale de six mois, régisseuse intérimaire du tribunal d'instance de Douai
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Douai"
nomination
10 Mars 200710/03/2007
De: Mortelette (Roselyne), épouse Loyez
greffier du troisième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Douai
Tribunal d'instance de Douai
Régisseur suppléant
Groupe:
cour_appel="Douai"
tribunal
tribunal_instance="Douai"
suppleant
nomination
14 Novembre 199614/11/1996
De: Mortelette (Roselyne), épouse Loyez
premier greffier
Objet:
régisseur suppléant du tribunal d'instance de Douai
Remplace:
Mme Nowakowski
Groupe:
date_debut="1995-07-01"
tribunal
tribunal_instance="Douai"
suppleant
nomination
18 Août 199518/08/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.